Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL
/
BEC NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEC NORMAND
ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL (ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE COMME ORGANISME CERTIFICATEUR)

Numéro de dépôt :
1747817
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
19/11/2001
BEC NORMAND de VOLAILLES FERMIERES BELVAL

Présentation de la marque BEC NORMAND

Déposée le 19 novembre 1991 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « BEC NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL domicilié(e) rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France.

La marque BEC NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

VOLAILLES FERMIERES BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNARDE , LES PRODUCTEURS NORMANDS , FERMIERS DU BOCAGE , LE MANCELLOIS LABEL ROUGE , TERROIR NORMAND , FERMIERS DE NORMANDIE , LE CHAUMIER , SIEUR DE BEAUVOIR , DUC DE NORMANDIE


ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL (ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE COMME ORGANISME CERTIFICATEUR) - rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France


Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245700 - Publication au BOPI 1997-11-13

Viande, poisson, volaille sous label, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves